Lli tlef, iched l'ard

Parce que ça n’arrive pas qu’aux autres et parce que «nul n’est censé ignorer la loi» (bien qu'il y est des centaines de milliers de lois,wa l7ma9 hada!!),testez vos connaissances juridiques, allez creusez lmoukh olmoukhayekh olbassala sisa2iya ;)

1^er CAS PRATIQUE :

X est propriétaire d’un terrain depuis un an se trouvant sur une butte et enclavé (n’a pas d’issue sur la voie publique). Sur l’un des cotés le terrain borde la mer, il décide de le transformer en station balnéaire pour cela il lui faut un passage reliant son terrain à la route.

Il s’entend avec son voisin pour que ce dernier lui laisse un passage sur son propre terrain, entre temps le voisin vend son terrain à G qui refuse de ratifier les accords en vue avec l’ancien proprio.

Voici un shéma à l'appui:

1. G est-il dans son droit ? Justifiez ;)

2. Quel est la nature juridique de ce passage ?

Yalah un cas un peu plus fastoch !

2^ème CAS PRATIQUE :

Mr A proprio d’un terrain agricole dans la région d’Achaouia, malheureusement pour lui sa propriété se trouve sur le tracé de l’autoroute « Settat-Marrackech » l’Etat lui demande de céder sa propriété.

1. Peut-il s’y opposer ?

2. Qualifiez la prétention de l’Etat.

3. En cas de conflit quel est le tribunal compétent ?

   KIKA

Comments

[Kika]

Slix : tu as fais de ton mieux mais t3ti kter fl'humour,wassil.

Yahia : tu auras un moins 2 pour fraude tu as copié sur ton camarade Slix, le pb c'est que daba ana kantsalek les points,je rigole :p
Allah est juste "rbi yakhod l7e9" c une phrase qui a un effet magique psychologiquemt parlant.

Anima : Anima fi madrassat lmouchaghibine, jibi wali amrek le plus tot possible :)

Sami : qlqs erreurs mais bravo tu devrais servir d'exemples à cette bande de blogeurs paresseux, continu comme ca.

Sherazade : y'a pas de quoi être desolée yak on dit " akhirouha misk ", sinn lm9edem et chikh l9bila ba3o lmatch men zamaaaaan !

Tazart : i7takor tomzt à oultma han rada7 yamz i7 nlkem tmi oussane7.

A tous : j'aime pas jouer le role du stylo 7mer, le droit est complexe et impossible à maîtriser puisque très vague, après deliberation on a conclu moi et moi même que le taux de réussite cette année sera de 100%

[sherazade]

iwa y3aytou 3la lm9edem :-D oula chikh l9ebila

[tazart]

mn zik l'7al ad omz7 akal..

[sherazade]

juste un petit mots pour yahiya, il y'a pas mal de fois que je voudrais commenter sur son blog mais je n'y arrive pas la page ne veut pas s'afficher.

[sherazade]

salut kika, je ne savait pas que tu as deja publier ton billets, j fait le parcours des blogs ce soir et je t laisser pour la fin, je suis vraiment desolée de ne pas pouvoir lire ce que tu as ecrit parceque j bien compris qu'il sagissait de faire travailer sa matière grise et vue que je suis temelment fatigué aujourd'hui,je vais le faire plustard.
a present je te dis bonne nuit et a tres bientot.